Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Mes Années Bonheur
Numéro de dépôt :
1347492
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/1996
Présentation de la marque Mes Années Bonheur
Déposée le 19 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) G.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Mes Années Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Mes Années Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.T.M a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°28084 - Publication au BOPI 1986-35